Mentions légales

Dernière mise à jour : 6 septembre 2026

1. Éditeur du site

Le présent site Omnia Loyalty (ci-après « la Plateforme ») est édité par :

  • Dénomination sociale : Omnia Loyalty (société en cours d'immatriculation)
  • Forme juridique : à préciser lors de l'immatriculation
  • Siège social : à préciser
  • SIRET : en cours d'immatriculation
  • TVA intracommunautaire : à préciser
  • Email : [email protected]
  • Directeur de la publication : représentant légal d'Omnia Loyalty

2. Hébergement

La Plateforme est hébergée par un prestataire référencé au sein de l'Union européenne. Les données personnelles sont stockées exclusivement dans l'Union européenne conformément au RGPD.

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments du site (textes, logos, images, graphismes, logiciels, marques) sont la propriété exclusive d'Omnia Loyalty ou de ses partenaires et sont protégés par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, est interdite sans autorisation écrite préalable d'Omnia Loyalty, sauf exceptions prévues par la loi.

4. Responsabilité

Omnia Loyalty met tout en œuvre pour fournir des informations et outils fiables. Toutefois, l'éditeur ne peut être tenu responsable :

  • des erreurs ou omissions dans les contenus publiés ;
  • d'une interruption temporaire de la Plateforme (maintenance, panne, force majeure) ;
  • de dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation de la Plateforme.

5. Liens hypertextes

La Plateforme peut contenir des liens vers d'autres sites internet. Omnia Loyalty décline toute responsabilité quant au contenu, à la politique de confidentialité et au fonctionnement de ces sites tiers.

6. Droit applicable et juridiction

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, compétence est attribuée aux tribunaux français.

7. Contact

Pour toute question relative aux présentes mentions légales, vous pouvez nous contacter à [email protected].